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Marques déposées par monsieur Jean-Marie BATAILLE
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LA VILLAGEOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VILLAGEOISE
Monsieur Jean-Marie BATAILLE

Numéro de dépôt :
1007967
Date de dépôt :
04/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA VILLAGEOISE

Déposée le 4 février 1977 par monsieur Jean-Marie BATAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA VILLAGEOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Marie BATAILLE domicilié(e) Rue de l'Abbé Cornu, 52104 SAINT-DIZIER. - France.

La marque LA VILLAGEOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA VILLAGEOISE est expirée depuis le 4 février 1987.

Jean-Marie BATAILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA VILLAGEOISE , LES CAMPAGNETTES , LA VILLAGEOISE


Monsieur Jean-Marie BATAILLE - Rue de l'Abbé Cornu, 52104 SAINT-DIZIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013

Pavillons;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.